Cette fiche n° 1336 est issue du service documentaire "Pratique des opérations funéraires" des Éditions WEKA, supervisé par Marie-Christine Monfort, forte…
Voici un intéressant jugement de tribunal administratif relatif à une reprise irrégulière de concession funéraire en état d’abandon, et aux…Lire la suite
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Avis de concession de services de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (78)
Avis de Concession de services pour le financement, la conception, la construction, l’entretien - maintenance et l’exploitation d’un crématorium
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Avis de concession de la Communauté Urbaine du Grand Reims (51)
Concession de Service Public du crématorium
Avis de Concession
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